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A la suite des élections municipales, les membres du SMED13 ont désigné leurs délégués afin de siéger au sein du syndicat.

Le renouvellement du Comité syndical :

Le Comité syndical forme l’organe délibérant du Syndicat. En vertu des statuts du Syndicat, il est composé de représentants désignés par la Métropole Aix-Marseille Provence et les Communes membres.

  • Concernant les membres du Comité syndical représentant les Communes n’appartenant pas à la Métropole Aix-Marseille-Provence :

Le Conseil municipal de chaque commune élit un délégué et un suppléant en son sein. Le choix du Conseil municipal dans la désignation des délégués se portera uniquement sur l’un de ses membres (et non plus, comme c’était le cas auparavant, sur tout citoyen éligible au Conseil municipal), conformément à l’article L. 5711-1 du CGCT.
Pour assurer le bon déroulement de la première réunion du Comité, la Commune fait connaître au Syndicat les représentants qu’elle a désignés.

  • Concernant les membres du Comité syndical représentant la Métropole Aix-Marseille Provence :

Le Conseil métropolitain a élu 29 délégués en son sein ou parmi les conseillers municipaux de ses communes membres.
Ces délégués sont répartis en trois collèges : le « collège de l’exécutif métropolitain », « le collège des personnalités qualifiées représentantes de la Métropole » et le « collège de la proximité métropolitaine, composé d’élus représentatifs de l’exercice des fonctions de proximité à l’échelon communal ».

Les délégués issus des Communes hors Métropole forment un quatrième collège distinct.

Le SMED13 a édité un guide à l’attention de ses délégués.

Retrouvez les statuts du SMED13 dans la rubrique "Actes"